MENTIONS LEGALES

Mentions légales conformes à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Propriétaire / Exploitant / Directeur de publication

Antoine Vonnet, 6 promenade Saint Leufroy, 92150 Suresnes

contact@jeuxdu.cafe  ;  (+33)659400945

Forme juridique de la société

Société individuelle immatriculée au RCS de Nanterre

SIREN 799429675, NIF 0326462591021

Marque déposée

Café des Enigmes est une marque française de classe 41 enregistrée sous numéro 4664584

Propriété intellectuelle

Tous les scénarios de jeu mis à disposition sur le présent site sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. Leur utilisation et / ou leur reproduction en tout ou partie est donc soumise à l’accord exprès de M. Antoine Vonnet, leur auteur. L’accord de ce dernier ne peut en aucun cas être présumé tacite ou ne pas être obtenu, même en cas d’utilisation de l’œuvre sans but lucratif.

Dépôt SACD

Tous les scénarios de jeu, leurs énigmes et mécanismes mis à disposition sur le présent site ont fait l’objet d’un dépôt auprès de la SACD : Opération Mezcal (dépôt 433055), Opération h9901 (dépôt 449735)

Hébergeur domaine et site

1&1 IONOS Sarl, 7 place de la gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

support@ionos.fr / (+33)970808911

Conditions Générales de Vente

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Médiateur Consommation France

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, l’agence Café des Enigmes a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – Médiation Consommation

En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant : CNPM – Médiation Consommation – 27, avenue de la Libération – 42400 Saint Chamond

Médiateur Consommation Union Européenne

Conformément à la législation européenne, l’agence Café des Enigmes s’est immatriculée auprès du “Règlement en Ligne des Litiges” mis en place par la Commission Européenne. En cas de litiges, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main

Règlement Général de Protection des Données

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Dernière mise à jour des mentions

20/08/2020 à 23h00